REPI

Le recours à la Force autorisé par le Conseil de Sécurité - Droit et responsabilité


Auteur(s): 
Karine BANNELIER et Cyrille PISON
Lieu: 
Paris
Editions: 
Pedone
Année: 
2014
Pages: 
282
ISBN: 
978-2-233-00706-3

Fruit d'une  étroite coopération entre universitaires et militaires des Armées et du Service du commissariat des Armées, cet ouvrage a pour objectif de proposer une analyse critique des grands enjeux des interventions militaires  autorisées  par le Conseil de Sécurité.

Au cours de ces dernières années, le Conseil de Sécurité des Nations Unies a autorisé des coalitions  ou des Etats agissant  seuls à intervenir  militairement sur le territoire d'Etats tiers afin de servir des objectifs très divers. Ces autorisations, ainsi d'ailleurs que le mandat parfois « robuste » donné à des opérations  de maintien  de la paix de l'ONU, soulèvent d'importantes  questions  tant de jus  ad  bellum que de jus  in  bello. Le présent ouvrage essaie d'apporter quelques réponses à ces questions  à travers une vingtaine de contributions émanant de professeurs, de chercheurs,  de militaires et de membres de la Direction des affaires juridiques du Ministère de la défense.

Sont ainsi traitées des questions telles que l 'interprétation des mandats du Conseil, le rôle de« la responsabilité de protéger», l'émergence du concept de «Responsibility While Protecting»,  l'encadrement juridique  des opérations  militaires,  le développement d'OMP  « robustes », la notion de « violence modulable », la prise en compte du droit des conflits armés dans la planification et la conduite des opérations militaires, la judiciarisation du champ de bataille, les règles opérationnelles d'engagement et la technique des «caveats», ou encore la responsabilité  des différents  acteurs pour faits illicites commis au cours d'opérations autorisées par le Conseil.

Le présent ouvrage se situe dans la continuité d'un colloque international organisé à Grenoble  par le Centre  d 'Etudes sur la Sécurité  Internationale et les Coopérations Européennes (CESICE) de 1'Université Grenoble-Alpes en collaboration avec le monde militaire et avec le soutien du Service du commissariat  des Armées.

Karine BANNELIER est Maître  de Conférences-HDR en droit international à l'Université Grenoble-Alpes et membre du CESICE. Elle est responsable du Master 2 «Sécurité internationale et Défense» de la Faculté de droit de Grenoble.

Cyrille PISON est Commissaire de  1ère classe. Il est actuellement Conseiller juridique au Quartier Général  Air de l 'OTAN  à Ramstein. Il a été Conseiller juridique dans  le cadre  des opérations Serval, ISAF et KFOR. Il enseigne le droit des conflits armés dans différentes entités militaires et dans le Master 2 «Sécurité internationale et Défense» de la Faculté de droit de Grenoble.